Mentions légales

Editeur

EDF R&D

Directeur de la publication

René Aïd, Directeur du Laboratoire de Finance des Marchés d'Energies

Protection et traitement des données à caractère personnel

L’équipe du site www.fime-lab.org est particulièrement attentive au respect des obligations légales de tout éditeur de site internet et suit les recommandations de la commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) et celles de l’agence pour le développement de l’administration électronique (ADAE).

Développement

La conception a été piloté par René Aïd et réalisée par la société Acte Media.

Droit d'auteur

Tous les contenus présents sur le site sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L 122-4 du code de la propriété intellectuelle.  Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdites.

Demande d'autorisation de reproduction

Toute copie partielle ou intégrale sur support papier ou sous forme électronique de pages du site doit faire l’objet d’une déclaration auprès de la cellule WEB
La demande devra préciser le contenu visé ainsi que la publication ou le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d’un contenu doit obéir aux principes suivants :

• gratuité de la diffusion,
• respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte),
• mention obligatoire "www.dauphine.fr – droits réservés ". Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu,
• insertion d’une icône représentant le site internet

Hébergement

Hébergement et maintenance technique : actemedia

Crédits photographiques

Toutes les photographies du site sont propriété de Claude Estèbe, tous droits réservés pour tout pays.

Création de lien vers le site

Le site autorise, sans autorisation préalable, la mise en place de liens hypertextes avec la réserve suivante :

• les pages du site fime ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur d’un autre site mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante,
• mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.

Accessibilité du site

Les pages sont mises en conformité avec les recommandations du référentiel commun des critères d’accessibilité des services Internet de l’administration française pour respecter la loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées. Le site Internet respecte le niveau d'accessibilité "bronze".